Droit civil : contrats spéciaux
M1 Droit
Fiche n°108

Intitulé de l'enseignement

Droit civil : contrats spéciaux

Mots-clés

contrat de vente, contrat d’entreprise, contrat de dépôt, contrat de mandat

Description de l'enseignement

Etude des notions et du régime des divers contrats spéciaux

Diplôme

M1 Droit

Cursus

Droit

Compétences apportées

savoir comment qualifier un contrat et connaître son régime.
Complément indispensable de l’enseignement de droit des contrats en licence 2, le cours permet aux étudiants d’affiner leur connaissance des contrats en les confrontant aux réglementations spéciales propres à certains contrats.
Il offre un approfondissement des fondamentaux (droit commun) à travers l’enseignement des principaux contrats spéciaux. Il permet également, outre l’acquisition de ces connaissances essentielles à tout juriste, quelle que soit sa spécialité, de développer une analyse critique du droit des contrats.

Intervenants

Françoise Labarthe - PR - Nombre d'heures : 30

Plan de cours

INTRODUCTION
I - Contrats nommés et contrats innommés
II- La qualification
III - La classification

Première partie : Les contrats de prestations de services
Titre I – Le contrat d’entreprise
Titre II – Le contrat de dépôt

Deuxième partie : Les contrats translatifs de propriété
Titre I – Le contrat de vente
Titre II – Le contrat d’échange

Volume horaire - Cours magistral

30

Volume horaire - Travaux dirigés

15

Bibliographie

Manuels et traités de contrats spéciaux

Prérequis obligatoires

Licence en droit

Modalités de contrôle des connaissances

Lorsque la matière est assortie de travaux dirigés : contrôle continu et examen prenant la forme d’un exercice pratique (commentaire d’arrêt par exemple) ou d’une dissertation.
Lorsque la matière n’est pas assortie de travaux dirigés : oraux ou écrit petites questions

Modalités pédagogiques

Enseingnement présentiel