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Histoire des sources du droit
Licence Droit - Deuxième année
Fiche n°11

Intitulé de l'enseignement

Histoire des sources du droit

Mots-clés

Code civil – Droit romain – Droit canonique – Coutume – Droit moderne

Description de l'enseignement

Le Code civil français de 1804 est né de l’opiniâtreté deux hommes : Jean-Jacques-Régis de Cambacérès et Napoléon Bonaparte. Le cours d’Histoire des sources du droit explique les raisons de leur combat en faveur de l’unité de loi en présentant toute la complexité de la tradition juridique française, historiquement tributaire du droit romain, du
droit canonique, de la coutume et des ordonnances royales du Grand Siècle.

Diplôme

Licence Droit - Deuxième année

Cursus

Droit

Compétences apportées

Comprendre la genèse des systèmes juridiques depuis la naissance du droit jusqu'aux codifications contemporaines et le processus d'adhésion à la norme, en pointant la formation d'un droit commun européen et en mesurant la complexité de la fabrique du droit.

Intervenants

Meylan Guerric - Maître de conférences - Nombre d'heures : 30

Volume horaire - Cours magistral

30

Modalités de contrôle des connaissances

Epreuve théorique

Semestre

1