Droit des successions et des libéralités
Successions – Héritage – Donations - Testaments - Partage
Ce cours s’adresse aux étudiants désirant découvrir et comprendre la logique des règles, parfois très techniques, du droit des successions et des libéralités. Allant du plus simple au plus complexe, il présente successivement les règles de la dévolution de la succession applicables en l’absence de donation ou de testament, puis les règles applicables en présence de donations et/ou de testaments et, enfin, les règles de liquidation et de partage de la succession.
Indispensable à la pratique notariale, ce cours s'adresse plus largement à tous ceux que les questions relatives à la famille et à la gestion du patrimoine familial intéresse.
M1 Droit
Droit
Compréhension et mise en application des principales règles applicables à la dévolution et à la liquidation de la succession.
Marc-Olivier Barbaud - Maître de conférences - Nombre d'heures : 30 heures.
Introduction au droit des successions
1ère partie : La dévolution de la succession
2ème partie : Le règlement de la succession
30h
15h
Oraux (pour les étudiants suivant les travaux dirigés) et écrits (pour tous les étudiants).
Enseingnement présentiel
Non précisé
2