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Droit des successions et des libéralités
M1 Droit
Fiche n°121

Intitulé de l'enseignement

Droit des successions et des libéralités

Mots-clés

Successions – Héritage – Donations - Testaments - Partage

Description de l'enseignement

Ce cours s’adresse aux étudiants désirant découvrir et comprendre la logique des règles, parfois très techniques, du droit des successions et des libéralités. Allant du plus simple au plus complexe, il présente successivement les règles de la dévolution de la succession applicables en l’absence de donation ou de testament, puis les règles applicables en présence de donations et/ou de testaments et, enfin, les règles de liquidation et de partage de la succession.
Indispensable à la pratique notariale, ce cours s'adresse plus largement à tous ceux que les questions relatives à la famille et à la gestion du patrimoine familial intéresse.

Diplôme

M1 Droit

Cursus

Droit

Compétences apportées

Compréhension et mise en application des principales règles applicables à la dévolution et à la liquidation de la succession.

Intervenants

Marc-Olivier Barbaud - Maître de conférences - Nombre d'heures : 30 heures.

Plan de cours

Introduction au droit des successions
1ère partie : La dévolution de la succession
2ème partie : Le règlement de la succession

Volume horaire - Cours magistral

30h

Volume horaire - Travaux dirigés

15h

Modalités de contrôle des connaissances

Oraux (pour les étudiants suivant les travaux dirigés) et écrits (pour tous les étudiants).

Modalités pédagogiques

Enseingnement présentiel

Niveau de langue demandé

Non précisé

Semestre

2