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Droit du travail : relations collectives et conflits
M1 Droit
Fiche n°125

Intitulé de l'enseignement

Droit du travail : relations collectives et conflits

Mots-clés

Négociation collective, dialogue social, grève, syndicats, comité social et économique, délégués syndicaux.

Description de l'enseignement

Le droit des relations collectives de travail est une matière qui connaît de profonds bouleversements ces dernières années. Une place croissante est accordé aux accords collectifs et plus particulièrement aux accords d'entreprise. Plus particulièrement, seront abordés :
les différentes formes de représentations des salariés dans et hors de l’entreprise (syndicats, délégués syndicaux, comité social et économique),
le droit de la négociation collective : la place des conventions collectives au sein des sources du droit du travail ; conclusion/application des accords de branche et d’entreprise.
Le droit de la grève

Diplôme

M1 Droit

Cursus

Droit

Compétences apportées

Connaissance du droit des relations collectives du travail
Application du droit des relations collectives du travail : Commentaire d’arrêt.

Intervenants

S. maillard - MCF - Nombre d'heures : 30

Langue du cours

Français

Volume horaire - Cours magistral

30

Volume horaire - Travaux dirigés

15

Bibliographie

G. Auzero, E. Dockès, D. Baugard, Droit du travail, Dalloz, coll. « Précis »
Hess-Fallon, Maillard-Pinon, AM Simon, Droit du travail, Dalloz-Sirey, Aide mémoire
E. Peskine, C. Wolmark, Droit du travail, Dalloz, coll. « Hypercours »
A. Mazeaud, Droit du travail, LGDJ, Précis Domat, 2016.
A. Supiot, Droit du travail, PUF, coll. « Que sais-je ? », 2016.
A. Supiot, critique du droit du travail, PUF, Essai.

Prérequis obligatoires

Licence Droit

Prérequis recommandés

Droit du travail, relations individuelles

Modalités de contrôle des connaissances

Commentaire d’arrêt (durée : 3 heures)

Modalités pédagogiques

Enseingnement présentiel

Niveau de langue demandé

Non précisé

Semestre

1