Droit spécial des sociétés
M1 Droit
Fiche n°143
Droit spécial des sociétés
Sociétés, Société commerciale, société à responsabilité limitée, société anonyme, société par actions simplifiées, société européenne, société cotée, gouvernance des sociétés, directeur général, rémunération des dirigeants, responsabilité des dirigeants,
Le cours de droit spécial des sociétés s’inscrit dans le prolongement du droit de droit commun des sociétés dispensé en Licence Troisième année. Il reprend l’ensemble des fondamentaux du droit des sociétés en l’appliquant tout particulièrement aux sociét
és commerciales dont la responsabilité est le plus souvent limitée. Il permet d’aborder de manière transversale toutes les questions relatives au droit des sociétés, à leur création, leur gouvernance, la responsabilité des dirigeants selon les types distincts de sociétés proposés par le droit français. Les règles issues du code de commerce telles qu’interprétées par la jurisprudence font l’objet d’une étude approfondie, ainsi que les questions de gouvernance abordées par le code de gouvernerment d’entreprise à l’attention des sociétés cotées.
M1 Droit
Droit
6 ECTS
Capacité à raisonner en droit des sociétés ; aptitude à rédiger des statuts ; aptitude à organiser des assemblées générales ; aptitude à comprendre les mécanismes du droit des sociétés ; aptitude à interpréter les règles ; aptitude à rédiger des exercices écrits et oraux de manière structurée (cas pratiques ; commentaires d’arrêts…)
Véronique Magnier - PR - Nombre d'heures : 30
- Chargé de TD - Nombre d'heures : 15
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Droit des sociétés par F. DEBOISSY et A. VIANDIER, 2019
Cours Dalloz Droit des sociétés , par V. MAGNIER, 2019 (à paraitre)
droit général des société
Examen écrit ; examen oral (pour option sans TD)
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