Histoire du droit pénal
M1 Droit
Fiche n°154
Histoire du droit pénal
Droit pénal
Objet de constantes réformes ou retouches, le droit pénal français ne s'éclaire qu'à la lumière de son histoire. Plongeant ses racines dans le droit romain, ce droit pénal commença par offrir, à l'époque franque, un modèle original de type accusatoire, profondément remanié à l'époque médiévale, tandis que triomphait une procédure inquisitoire qui traversa tout l'Ancien Régime, période au cours de laquelle les justices autres que royales ne cessèrent de décliner au profit des juridictions royales dont la grande ordonnance criminelle de 1670 assura le triomphe, tout en fixant les principales règles qui jusqu'à la chute de la royauté gouvernèrent le droit pénal. Mais dès avant, celui-ci, tant en raison de sa rigueur que de ses abus, avait fait l’objet de violentes critiques qui engagèrent un long processus de réformes finalement stabilisé par les Codes napoléoniens.
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Droit
Stéphane Boiron - Professeur - Nombre d'heures : 30
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Contrôle terminal
Enseingnement présentiel
Non précisé
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