Protection internationale et européenne des droits de l'Homme
M1 Droit
Fiche n°166
Protection internationale et européenne des droits de l'Homme
Sources du droit international et européen des droits de l’homme ; mécanismes internationaux et régionaux de protection ; juridictions internationales et européennes ; droit à la vie ; interdiction de l’esclavage ; liberté de pensée, de conscience et de religion ; procès équitable ; dérogation et limitation des droits de l’homme
Ce cours a pour objet l’étude de la protection des droits de l’homme sur la scène internationale et européenne selon un double degré d’analyse : il s’agit non seulement de s’intéresser aux aspects théoriques de cette protection des droits de l’homme via ses principaux instruments et les différents juges compétents ; mais il s’agit également de se pencher sur les aspects matériels de cette protection à travers les droits garantis et la jurisprudence s’y rapportant. Outre le système onusien, une attention particulière est portée au système européen (Conseil de l’Europe et Union européenne).
M1 Droit
Droit
3
À l’issue de cet enseignement, l’étudiant doit :
- maîtriser les règles juridiques propres au droit international et européen des droits de l’homme (en particulier la procédure devant la Cour européenne des droits de l’homme) ;
- analyser et commenter les bases juridiques, la jurisprudence et la doctrine en matière de protection des droits de l’homme ;
- connaître les outils de recherche et la cartographie des sources du droit international et européen des droits de l’homme ;
- avoir une connaissance théorique et pratique pouvant être restituée en situation professionnelle ou académique.
Benoît Blottin - MCF - Nombre d'heures : 30
30
15
Hélène Gaudin, Stéphane Rials, Frédéric Sudre et al., Dictionnaire des droits de l'homme, PUF, 2008
Catherine Gauthier, Sébastien Platon, David Szymczak, Droit européen des droits de l'homme, Sirey, 2017
Rusen Ergec, Protection européenne et internationale des droits de l’homme, Larcier, 2014
Jean François Renucci, Droit européen des droits de l’homme, LGDJ, 2017
Frédéric Sudre, Droit européen et international des droits de l’homme, PUF, 2016
Frédéric Sudre (dir.), J.-P. Marguénaud, J. Andriantsimbazoniva, A. Gouttenoire, G. Gonzalez, L. Milano, H. Surrel, Les Grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, PUF, 2017
Hélène Tigroudja et Ludovic Hennebel, Traité de droit international des droits de l’homme, Ed. Pédone, 2016
Fabrice Picod (dir.), Charte des Droits Fondamentaux de l’UE, Commentaire article par article, Bruylant, 2018
Droit institutionnel de l’Union européenne ; Contentieux européen
Petites questions (matière sans TD)
Dissertation ou commentaire d'arrêt (matière avec TD)
Enseingnement présentiel
Non précisé
1