Droit civil 1-2 (famille)
Licence Droit - Première année
Fiche n°18
Droit civil 2 (famille)
couple - mariage - concubinage - pacs - divorce - filiation - adoption - assistance médicale à la procréation - gestation pour autrui
Après un rappel des sources et de la notion de famille, une évolution du droit de la famille est d'abord retracée brièvement dans une introduction. Les développements se concentrent ensuite sur l'étude de la famille nucléaire (le couple et ses enfants) pour étudier dans une première partie (la plus longue) à quelles conditions le couple se forme et quels effets lui sont attachés (que le couple soit formé par mariage ou hors mariage) mais aussi à quelles conditions il peut être dissous et quels sont les effets de cette dissolution. La deuxième partie porte sur l'étude de la filiation : les règles applicables à la filiation par procréation sont d'abord envisagées, que cette procréation soit naturelle ou médicalement assistée ; les conditions de son établissement et de sa contestation sont ainsi étudiées ; le dernier volet concerne la filiation hors procréation, par adoption.
Licence Droit - Première année
Droit
Compréhension des éléments du cours pour être en mesure de les appliquer à des exercices concrets (type cas pratique) ou de les mettre en perspective et en faire la synthèse pour des exercices théoriques (dissertation)
Aurélie Harmand-Luque - Maître de Conférences - Nombre d'heures : 33
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bibliographie présentée sur la plateforme Dokéos et indications de lectures dans les revues spécialisées dans les fiches de Travaux dirigés, également sur Dokéos
maîtrise du français - esprit d'analyse - esprit de synthèse - rigueur de raisonnement - méthode de travail
contrôle continu en séances de Travaux dirigés et examen de fin de semestre
Enseingnement présentiel
Non précisé
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