Droit de l'environnement
M1 Sciences Sociales
Fiche n°206

Intitulé de l'enseignement

Introduction au droit de l'environnement

Mots-clés

Acteurs de la protection de l’environnement ; principes du droit de l’environnement ; place du juge dans la protection de l’environnement

Description de l'enseignement

Sont successivement abordés : les sources du droit de l’environnement ; les autorités compétentes ; les principes du droit de l’environnement ; et les sanctions administratives et juridictionnelles de la violation du droit de l
’environnement.

Diplôme

M1 Sciences Sociales

Cursus

Sciences Sociales

Compétences apportées

Ce cours UE vise à fournir les clés de compréhension des principaux outils juridiques de protection de l’environnement.

Intervenants

Aude Farinetti - Maître de conférences en droit public - Nombre d'heures : 27h

Plan de cours

Introduction au droit de l’environnement.
Partie 1. Les sources du droit de l’environnement et leur hiérarchisation.
Partie 2. L’organisation administrative de la France, application au domaine de l’environnement.
Partie 3. Les principes du droit de l’environnement et leur mise en œuvre.
Partie 4. La sanction des atteintes à l’environnement et de la violation du droit de l’environnement.

Volume horaire - Cours magistral

27

Bibliographie

Prieur M., Droit de l’environnement, Dalloz, 2016, 1228p.

Prérequis obligatoires

Aucun (en dehors d’une pleine maîtrise de la langue française)

Prérequis recommandés

Aucun

Modalités de contrôle des connaissances

Devoir sur table sous forme de QCM

Semestre

1