Syllabus

Droit civil 2-1 (contrats)
Licence Droit - Deuxième année
Fiche n°3

Intitulé de l'enseignement

Droit civil 2-1 (contrats)

Mots-clés

Obligations - Contrats - Théorie générale du contrat - Droit commun des contrats

Description de l'enseignement

Ce cours de droit des contrats relève plus largement du cours de droit des obligations, dont il constitue le premier semestre d'enseignement (le droit de la responsabilité civile constitue le second semestre et le régime général des obligations le troisième semestre de ce cours de droit des obligations).
Son objectif est donc double : d'une part, transmettre aux étudiants les bases de la technique du droit des obligations, qui gouverne l'essentiel des matières du droit privé (droit des affaires, droit du travail, etc.) et du droit public ; d'autre part, transmettre les règles du droit commun des contrats, applicables par défaut à l'ensemble des contrats de la vie sociale et économique. Ce n'est qu'en 3ème année de Licence, une fois ces règles communes bien assimilées, qu'il sera possible aux étudiants d'étudier les règles du droit des contrats spéciaux (cours de Licence 3).

Diplôme

Licence Droit - Deuxième année

Cursus

Droit

Compétences apportées

Compréhension des règles de droit enseignées (leur sens, la logique qui les sous-tend) - Examen critique de documents mettant en avant la technique du droit des obligations en général, du droit des contrats en particulier (textes de lois, décisions de justice, textes d'auteurs) - Mise en application de ces règles par la résolution de cas relevant de la pratique du droit des contrats - Développement de l'esprit juridique que doit acquérir tout professionnel du droit.

Intervenants

Marc-Olivier BARBAUD - Maître de conférences - Nombre d'heures : 33 heures

Plan de cours

Introduction au droit des obligations et au droit des contrats.
1ère partie : La formation du contrat
2ème partie : L'exécution du contrat
3ème partie : Les sanctions de l'inexécution du contrat

Volume horaire - Cours magistral

33 heures

Volume horaire - Travaux dirigés

15 heures

Prérequis obligatoires

Maîtrise indispensable de la langue française, lors des phases de compréhension aussi bien que de restitution.

Modalités de contrôle des connaissances

Oraux (en contrôle continu) et écrits (en contrôle continu et en examen).
Les oraux et les écrits portent aussi bien sur des sujets théoriques que pratiques.