Droit fiscal général
Licence Droit - Troisième année
Fiche n°38
Droit fiscal général
Le cours de fiscalité en licence de droit troisième année a un double objectif :
- D'une part, l'acquisition des bases et des fondamentaux de la fiscalité (notamment mais pas seulement au travers du triptyque assiette, liquidation et recouvrement de l'impôt) ;
- D'autre part, aborder plus spécifiquement l'impôt sur les revenus des particuliers au travers de l'étude des revenus catégoriels les plus importants.
Les différents thèmes abordés sont développés à la fois de manière juridique mais aussi de façon résolument et volontairement pratique.
Le cours de fiscalité en licence de droit troisième année a un double objectif :
- D'une part, l'acquisition des bases et des fondamentaux de la fiscalité (notamment mais pas seulement au travers du triptyque assiette, liquidation et recouvrement de l'impôt) ;
- D'autre part, aborder plus spécifiquement l'impôt sur les revenus des particuliers au travers de l'étude des revenus catégoriels les plus importants.
Les différents thèmes abordés sont développés à la fois de manière juridique mais aussi de façon résolument et volontairement pratique.
Licence Droit - Troisième année
Droit
Le cours de fiscalité en licence de droit troisième année a un double objectif :
- D'une part, l'acquisition des bases et des fondamentaux de la fiscalité (notamment mais pas seulement au travers du triptyque assiette, liquidation et recouvrement de l'impôt) ;
- D'autre part, aborder plus spécifiquement l'impôt sur les revenus des particuliers au travers de l'étude des revenus catégoriels les plus importants.
Monsieur Stéphane LAVIGNE - Maître de conférences
Méthodes pédagogiques
- apprentissage théorique à partir du cours élaboré par l'enseignant et dispensé en amphi et en présentiel
- suivi des travaux dirigés pour les étudiants ayant pris la matière en majeure (préparation et étude des documents de travaux dirigés, interrogations , examen blanc …)
Organisation du cours - plan du cours
Introduction
Première partie : la technique fiscale
Seconde partie - chapitre 1 - le champ d'application de l'impôt
Seconde partie - chapitre 2 – section 1 - les revenus professionnels
Seconde partie - chapitre 2 - section 2 - les revenus patrimoniaux
Seconde partis-chapitre 3 - la liquidation et le paiement de l'impôt
L'ouvrage de référence en la matière est celui de Jacques GROSCLAUDE et Philippe MARCHESSOU -Droit fiscal général - cours Dalloz - éditions Dalloz
Celui-ci peut éventuellement être complété par les ouvrages suivants :
- Aurélien BAUDU - mémento LMD - Droit fiscal - éditions Gualino
- Martin COLLET - Droit fiscal - éditions Thémis Droit
- Frédéric DOUET - Précis de droit fiscal de la famille - éditions Lexis - Nexis
Il convient de prendre toujours la dernière édition
L’étude du cours et le suivi des travaux dirigés permettent sans apport documentaire complémentaire extérieur de réussir l’examen
- examen final d'une durée de 3 heures sous la forme d'un cas pratique du même modèle et de même nature que ceux proposés en travaux dirigés pour les étudiants ayant pris la matière en majeure
- examen d’une durée d’une heure sous forme de petites questions ou d’un QCM pour les autres
Enseingnement présentiel
Non précisé