Syllabus

Libertés publiques
Licence Droit - Troisième année
Fiche n°45

Intitulé de l'enseignement

Libertés publiques

Mots-clés

Libertés publiques - Libertés fondamentales- Droits de l'homme- Ordre public - Police administrative - Etat d'urgence - Convention européenne des droits de l'homme - Egalité- Dignité - Liberté d'expression - Liberté religieuse - Laïcité

Description de l'enseignement

Introduction
1ère partie. Régime juridique des libertés publiques et des droits fondamentaux : Sources, Cadre d'exercice, Garanties
2ème partie. Exercice spécifique : Egalité et dignité, Liberté d'expression, Liberté religieuse et laïcité

Diplôme

Licence Droit - Troisième année

Cursus

Droit

E.C.T.S.

Parcours Droit public : 6 avec TD, 4 sans TD
Parcours Droit privé : 4 (sans TD)

Compétences apportées

Connaissances générales, méthode d'analyse juridique

Intervenants

Frédérique COULEE - Professeure de droit public - Nombre d'heures : 33 heures

Volume horaire - Cours magistral

33 heures

Volume horaire - Travaux dirigés

15 heures

Bibliographie

Ouvrages généraux :

- D. LOCHAK, Les droits de l’homme, La Découverte, coll. Repères nº 333, 4e éd. 2018.
- Y. MADIOT, Considérations sur les droits et devoirs de l’homme, Bruylant, Bruxelles, 1998.
- J. MOURGEON, Les droits de l'homme, PUF, coll. Que sais-je ? n° 1728, 10e éd., 2017.
- B. STIRN, Les libertés en questions, Montchrestien, coll. Clefs, 10e éd. 2017.
- M. VILLEY, Le droit et les droits de l'homme, PUF, coll. Quadriges., 2e éd., 2014.
- P. WACHSMAN, Les droits de l'homme, Dalloz, coll. Connaissance du droit, 6e éd., 2018.

Manuels :
- X. BIOY, Droits fondamentaux et libertés publiques, LGDJ, coll. Cours, 5e éd., 2018.
- L. BURGORGUE-LARSEN, Libertés fondamentales, Montchrestien, coll. Pages d’Amphi, 2003.
- R. LETTERON, Libertés publiques, Dalloz, coll. Précis, 9e éd., 2012.
- R. CHARVIN et J.-J. SUEUR, Droits de l’homme et libertés de la personne, Lexis Nexis, 5e éd., 2007.
- C. DENIZEAU, Droit des Libertés fondamentales, Vuibert, 7e éd. 2018.
- X. DUPRE DE BOULOIS, Droit des libertés fondamentales, PUF, coll. Thèmis, 2018.
- L. FAVOREU et alii, Droit des libertés fondamentales, Dalloz, coll. Précis, 7e éd., 2015.
- J. FIALAIRE et alii., Droits fondamentaux et libertés publiques, Ellipses, 2e éd., 2012.
- A. HEYMANN-DOAT, G. CALVÈS, Libertés publiques et droits de l'homme, LGDJ, coll.
- Systèmes, 9e éd. 2008.
- C. MONDOU, Droit des libertés fondamentales, Ellipses, 2007.
- J. MORANGE, Manuel des droits de l’homme et libertés publiques, PUF, 2007.
- H. OBERDORFF, Droits de l’homme et libertés fondamentales, LGDJ, 6e éd., 2017.
- J.-M. PONTIER, Droits fondamentaux et Libertés publiques, Hachette, coll. Les fondamentaux, 6e éd. 2017.
- P-H. PRELOT, Droit des libertés fondamentales, Hachette supérieur, 2e éd., 2010.
- J. RIVERO, H. MOUTOUH, Les libertés publiques, PUF, coll. Thémis, t. 1 Les droits de l'homme, 9e éd. 2003 ; t. 2 Le régime des principales libertés, 7e éd. 2003.
- P. WACHSMANN, Libertés publiques, Dalloz, coll. Cours, 8è éd., 2017.

Prérequis obligatoires

Deuxième année de droit

Modalités de contrôle des connaissances

Matière avec Travaux dirigés : Ecrit (dissertation ou commentaire de texte)
Matière sans Travaux dirigés : Ecrit (questions) ou oral