Introduction au droit
Licence Economie et Gestion - Première année
Fiche n°69

Intitulé de l'enseignement

Introduction au droit

Mots-clés

système juridique - définition - fondements - sources - classification - organisation juridictionnelle - conflits de normes relevant d'un même système - conflits de normes dans le temps - droits subjectifs

Description de l'enseignement

L'enseignement offre une première approche du droit, au travers d'une perspective générale de ce que sont le droit et le système juridique. L'objectif est d'acquérir des clés de compréhension pour pouvoir suivre ultérieurement des enseignements plus spécialisés. Il s'agit donc de comprendre, dans un premier temps, ce qu'est un règle de droit et quelles sont ses caractères, ses fondements et ses sources afin de pouvoir l'identifier. Il s'agit aussi dd'appréhender le système juridique et la classification des règles de droit (notamment au travers de la distinction fondamentale entre droit privé et droit public). Dans un second temps, la présentation des grandes lignes de la mise en oeuvre de la règle de droit permet d'acquérir des connaissances sur l'organisation juridictionnelle, les conflits de normes ainsi que les droits subjectifs. Ces trois sujets sont transversaux, c'est-à-dire susceptibles de se poser lors de l'étude de toutes les branches (matières) du droit.

Diplôme

Licence Economie et Gestion - Première année

Cursus

Economie et Gestion

E.C.T.S.

3

Compétences apportées

Maîtrise des savoirs - Restitution des savoirs de manière structurée et intelligible - Acquisition d'un vocabulaire et d'un raisonnement spécifiques

Intervenants

Pauline LEGER - MCF - Nombre d'heures : 24

Plan de cours

Partie 1. L’IDENTIFICATION DE LA RÈGLE DE DROIT
1. Définition de la règle de droit
2. Origine de la règle de droit (fondements et sources)
3. Classification de la règle de droit
Partie 2. LA RÉALISATION DU DROIT
2.1 L’organisation juridictionnelle
2.2 La résolution des conflits de normes relevant d’un même système
2.3 La résolution des conflits de normes dans le temps
2.4 Les droits subjectifs

Volume horaire - Cours magistral

24

Prérequis recommandés

maîtrise écrite et orale de la lanque française

Modalités de contrôle des connaissances

Examen terminal. Epreuve écrite d'une heure prenant la forme de plusieurs "petites" questions de cours.

Modalités pédagogiques

Enseingnement présentiel

Niveau de langue demandé

Non précisé

Semestre

1